Conditions générales d’utilisation.

Les présentes conditions définissent les modalités d’accès au site édité par OXYLIANS SAS et d’utilisation de ses contenus et fonctionnalités. La consultation du site implique le respect de ces conditions.

Les conditions particulières, notices, documents d’information et contrats remis dans le cadre d’une proposition d’assurance prévalent pour les services qu’ils régissent.

Oxylians présente des informations générales sur différents besoins d’assurance et propose un accompagnement de courtage. L’objectif est d’expliquer les garanties, les limites et les différences entre les solutions pouvant correspondre à la situation de l’utilisateur.

Le site ne permet pas, à lui seul, de souscrire immédiatement un contrat. Une demande ou une simulation ne constitue ni une offre ferme, ni une garantie d’acceptation, ni une couverture d’assurance. Seuls les documents contractuels validés par les parties produisent ces effets.

Les informations éditoriales ne remplacent pas une étude personnalisée. L’utilisateur reste libre de poursuivre ou non après les explications et la proposition qui lui sont faites.

Les pages publiques sont accessibles sans compte. Certaines fonctionnalités pourront être réservées aux clients disposant d’identifiants personnels. Le formulaire de connexion est réservé aux clients disposant d’identifiants personnels remis par Oxylians.

OXYLIANS peut interrompre temporairement l’accès pour maintenance, sécurité ou évolution. Aucun niveau de disponibilité permanent n’est garanti pour les pages d’information gratuites.

L’utilisateur s’engage à :

• communiquer des informations exactes et à jour lorsqu’un formulaire actif lui est proposé ;
• ne pas utiliser le site à des fins frauduleuses, illégales ou susceptibles d’en perturber le fonctionnement ;
• ne pas tenter d’accéder sans autorisation à un compte, une donnée ou une zone technique ;
• préserver la confidentialité de ses futurs identifiants et signaler rapidement tout usage suspect ;
• ne pas extraire ou reproduire massivement les contenus ou données du site.

La structure du site, les textes, illustrations, photographies, éléments graphiques, logos et signes distinctifs sont protégés. Une consultation et une copie ponctuelle pour un usage strictement personnel sont autorisées. Toute exploitation commerciale, diffusion, adaptation ou extraction substantielle nécessite une autorisation préalable.

Les liens vers des sites tiers sont proposés à titre pratique. OXYLIANS ne contrôle pas leur contenu, leur disponibilité ni leurs pratiques de confidentialité.

OXYLIANS s’efforce de publier des informations fiables et compréhensibles mais ne peut garantir l’absence de toute erreur matérielle ou l’adaptation d’un contenu général à chaque situation. Les règles, offres et pratiques des assureurs peuvent évoluer.

OXYLIANS n’est pas responsable d’un dommage résultant d’un usage contraire aux présentes conditions, d’une information inexacte fournie par l’utilisateur, d’un service tiers ou d’un événement échappant raisonnablement à son contrôle. Cette limitation ne s’applique pas lorsque la loi l’interdit.

Les traitements de données liés au site sont décrits dans la politique de confidentialité. Les informations réglementaires sur l’éditeur, la rémunération et les réclamations figurent dans les mentions légales.

OXYLIANS peut faire évoluer les présentes conditions pour tenir compte d’un changement du site, du service ou de la réglementation. La date de la version en vigueur est indiquée en tête de page.

Les présentes conditions sont soumises au droit français. En cas de difficulté, l’utilisateur est invité à contacter OXYLIANS afin de rechercher une solution amiable, sans préjudice des voies de recours prévues par la loi.

Contact : contact@oxylians.fr.